Les sanctions .

Le plagiat, comme nous l’avons vu dans les parties précédentes, peut conduire à des risques. Bien que les étudiants ou encore les élèves prennent ce terme à la légère, il ne faut en revanche pas négliger les sanctions que l’on peut avoir en cas d’infraction de cette règle.

Malgré l’expression redondante des enseignants « pas de copier-coller », ou encore toute triche sera accompagné d’un zéro, beaucoup encore n'hésite pas à enfreindre les règles. Ces réflexions mérite d’être appuyé avec quelques exemples de sanction afin de sensibiliser les étudiants, mais aussi afin qu’ils puissent en avoir connaissance.

Être reconnues comme coupable, entraine bien évidemment des sanctions, allant de la notation zéro au renvoie de l’université.

Mais aussi …

- Toute fraude ou plagiat entraîne une note de 0/20 pour l’activité d’enseignement concernée. L’enseignant avertit aussitôt l’étudiant et le président du jury (ou si l’enseignant est le président du jury, le doyen ou, le cas échéant, le vice-doyen).
À sa demande, l’étudiant peut être entendu par le président du jury (ou si l’enseignant est le président du jury, le doyen ou, le cas échéant, le vice-doyen).
- Si le cas le justifie et à la demande du président du jury (ou si l’enseignant est le président du jury, le doyen ou, le cas échéant, le vice-doyen), il peut en outre être fait application des peines disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
- En cas de flagrant délit, l’enseignant ou l’une des personnes prévues à l’article 45 §1 al.2 et 3, est habilité à prendre toute mesure utile à faire cesser la fraude. Dans les plus brefs délais, les faits sont communiqués par l’enseignant concerné au président du jury (ou si l’enseignant est le président du jury, le doyen ou, le cas échéant, le vice-doyen).[1]

http://www.claurendeau.qc.ca/public/001c5772-6ed6-409f-bff6-11929bf9ab9b/etudiants_actuels/organisation_scolaire/images/cal_plagiat_logo.jpg

Faits réels montrant l’ampleur du plagiat.

(...)

Pour avoir intégralement copié le "projet personnel" d'une camarade de l'année précédente, M. B. s'est ainsi fait exclure, en 2003, de son université pour six mois.

Pour avoir recopié dans son mémoire des passages entiers tirés de sites Internet sans utiliser de guillemets, un étudiant a écopé en mars 2004 d'une exclusion avec sursis d'une durée de deux ans.

Une étudiante n'ayant écrit que trois pages de son mémoire de maîtrise a, quant à elle, été condamnée à un an d'exclusion de son université, en juin 2004.

(....)

Source : http://plagiat.ec-lille.fr/Amphi_Plagiat.pdf

---

[1] http://www.ulg.ac.be/cms/c_480276/fr/sanctions-en-cas-de-plagiat